Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTER DONUT
MISTER DONUT OF AMERICA, INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1633992
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1998

Présentation de la marque MISTER DONUT

Déposée le 17 novembre 1988 par la société MISTER DONUT OF AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTER DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MISTER DONUT OF AMERICA domicilié(e) 89 Providence Highway, West Wood, Massachusetts 02090 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MISTER DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTER DONUT est expirée depuis le 17 novembre 1998.

MISTER DONUT OF AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : MISTER DONUT DE FRANCE , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT OF FRANCE


MISTER DONUT OF AMERICA, INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 89 Providence Highway, West Wood, Massachusetts 02090 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Articles de consommation pour restaurant à service rapide et permanent, notamment beignets, café, farine, garnitures et gelées pour beignets et huile de friture végétale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.